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1 France - Rural Development Programme (Regional) - Guadeloupe CCI 2014FR06RDRP001 Type de programme Programme de développement rural Pays France Région Guadeloupe Période de programmation 2014 - 2020 Autorité de gestion Conseil Régional de Guadeloupe Version 1.3 Statut de la version...

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DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification...

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Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes

Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU...

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Référencé par: Carnaval des iles de Guadeloupe 2019

Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU...

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Référencé par: Carnaval des iles de Guadeloupe 2019

1 Réunion de clôture du projet CABARÉ 24 juin 2015 Espace régional du Raizet, Guadeloupe 2 AVANT-PROPOS… p. 3 LE MOT DU STC… p. 4 LE MOT DE LA DAAF… p. 6 LE MOT DU CIRAD… p. 8 PRÉSENTATION DU PROJET CABARÉ… p. 10 LES PARTENAIRES DU PROJET CABARÉ… p. 12 LES...

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Référencé par: Clôture du projet "Interreg Cabaré"

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe