Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "subvention". 282 résultats ont été trouvés en 3 millisecondes. Affiche les résultats de 221 à 230 sur 282. Résultats par page: 10 25 50 CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 12% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 32% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 8% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche PO_FEAMP_approuve_3dec2015.pdf Pertinence: 3% Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche FEADER_Orientation_strategique_1_V2.zip Pertinence: 8% Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche FEADER__Orientation_strategique_2_V2.zip Pertinence: 5% Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 5% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche PO_FEAMP_approuve_3dec2015.pdf Pertinence: 3% Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 8% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche PO_FEAMP_approuve_3dec2015.pdf Pertinence: 3% Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 20212223242526 ... Suivant > Dernier >>