Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "tarif". 199 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 199. Résultats par page: 10 25 50 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 12% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 12% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 12% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 12% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 5% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 5% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 5% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 5% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5ème assemblée plénière Pertinence: 33% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pertinence: 29% Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée : 1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ; 2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ; 3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant... << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>