Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "taux d". 519 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 519. Résultats par page: 10 25 50 Bourse Sociale Pertinence: 6% Comment intervient la région ? Le montant annuel de la bourse varie entre 1042 euros et 5736 euros, en fonction de l'échelon retenu. Le montant de la bourse sociale tient compte du revenu brut global (ou déficit brut global) de l'année N-2 ( à savoir pour la campagne 2021-2022, les revenus de... Art Contemporain Guadeloupe Pertinence: 12% 10 C'est le nombre d'ateliers et galeries d'art labellisés "ART CONTEMPORAIN GUADELOUPE ". 9 Communes d'implantation des projets 200 000€ D'investissements avec / Taux d'intervention jusqu'à 80% Art Contemporain Guadeloupe ... Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 17% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 14% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 17% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 17% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Financement des foires et expositions Pertinence: 19% Pourquoi ? Pour participer financièrement aux manifestations dans le secteur agricole telles que des foires ou des expositions. Pour qui ? Les exploitants agricoles et leurs groupements. Pour quelles opérations ? la participation à des foires et expositions Combien ? Il s’agit... Pret etudiant à taux zero Pertinence: 100% QUEL EST L’OBJECTIF ? Le prêt étudiant à taux zéro a pour but de permettre aux étudiants de contracter un emprunt auprès d’une banque, d’un montant de 15.000€ maximum, dont les intérêts sont pris en charge par la Région Guadeloupe. QUELS SONT LES BENEFICIAIRES ? Afin de prétendre au prêt à... Prime Régionale à l'Agriculture Pertinence: 19% Pourquoi ? Pour offrir aux exploitants agricoles une prime dans le cadre de leurs activité. Pour qui ? Les exploitants agricoles et leurs groupements. Combien ? Le taux d’intervention est variable et s’adapte en fonction de la participation du porteur de projet et des autres... Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 14% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>