Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "taux d". 519 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 519. Résultats par page: 10 25 50 TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 4% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 4% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 7% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Synthese_strategie_Guadeloupe_2020.pdf Pertinence: 6% 1 |Synthèse de la stratégie Guadeloupe 2020 Sommaire INTRODUCTION GENERALE DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES ........................ 2 MOT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE ............... 7 INTRODUCTION... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020 Synthese_Chiffres_Cles_7_BasDef_V3.pdf Pertinence: 8% Prix des services de l’eau et de l’assainissement : Le coût du service de l’eau et de l’assainissement, et donc au final le prix de l’eau, est variable selon les territoires. Les taux d’impayés sont très élevés en Guadeloupe (38,3% en moyenne en 2015), comparés à la moyenne nationale (1,1% en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L’État, la Région Guadeloupe, le Département et l’Office de l’Eau présentent les chiffres clés de l’eau et l’assainissement de Guadeloupe Stimuler l'emploi Pertinence: 10% Stimuler l'emploi Ecoutez D'agréables températures toute l'année, un environnement verdoyant, la Guadeloupe est une terre où il fait bon vivre. Pour en profiter pleinement et s'assurer de bonnes conditions de... Soutien aux artisans-taxis: retour sur les actions régionales Pertinence: 14% Cette mesure votée par les membres de la Commission Permanente, intervient habituellement au 3e trimestre des années civiles en cours. Dans le cadre de son Plan Régional d’Urgence, la Région Guadeloupe a répondu favorablement à la requête des artisans-taxis consistant, en cette conjoncture... Soutien aux acteurs économiques Pertinence: 10% Plan régional économique d'urgence Pour aider les entreprises de l’archipel à faire face à la baisse brutale, voire à l’arrêt total de leur activité, du fait du confinement décrété depuis le 17 mars 2020, la Région Guadeloupe mobilise des moyens exceptionnels regroupés au sein d’un Plan... Signature_de_convention_500_000_formatins_Discours_Ary_Chalus.pdf Pertinence: 5% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ 1 SIGNATURE DE LA CONVENTION « 500 000 FORMATIONS » DÉCLINÉE POUR LA GUADELOUPE Vendredi 15 avril 2016 à 10h, Hôtel de Région, Basse-Terre Mesdames et Messieurs, Monsieur le Préfet de Région, Monsieur le Président du COPAREF, Madame la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLAN GOUVERNEMENTAL POUR LA FORMATION : Signature de la convention "500 000 formations" déclinée pour la Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat sur les prêts à taux zéro pour les étudiants, avec la Bred et le Crédit Mutuel Pertinence: 100% Aussi, en partenariat avec la BRED et le Crédit Mutuel, la Région Guadeloupe prendra en charge les frais financiers induits par les prêts étudiants consentis par ces établissements bancaires. À travers cette nouvelle convention, la Collectivité entend rassembler des conditions plus favorables à la... << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>