le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année

Les séances plénières se tiendront ce vendredi 22 janvier 2016 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, à 14h pour la première plénière et à 16h pour la seconde.


A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles

Plénière de 14 heures :

    1. Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ;
    2. Communication : étude sur l’impact économique, social et territorial du dispositif d’octroi de mer ;
    3. Questions diverses ;

    Plénière de 16 heures :

      1. Formation des commissions sectorielles et ad’hoc et désignation de leurs membres ;
      2. Formation des commissions spécialisées (commission d’appel d’offres, jury de concours, jury de marchés de conception réalisation, commission de délégation de service public, commission compétence en matière de contrat de partenariat, commission consultative des services publics) ;
      3. Désignation des Conseillers régionaux au sein des organismes extérieurs ;
      4. Indemnités aux membres du Conseil régional ;
      5. Demande de prorogation de l’habilitation énergie ;