Recherche

RÈGLEMENT (UE) N o 1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) n o 1698/2005 du Conseil LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

1 Lavi pa k’ay san dlo Penga gaspiyé- y ! SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA GUADELOUPE Comité de bassin de la Guadeloupe Comité de bassin de la Guadeloupe L’eau présente en Guadeloupe une incroyable richesse et une immense diversité Les rivières de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022

1 Lavi pa k’ay san dlo Penga gaspiyé- y ! SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA GUADELOUPE Comité de bassin de la Guadeloupe Comité de bassin de la Guadeloupe L’eau présente en Guadeloupe une incroyable richesse et une immense diversité Les rivières de la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes