Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 231 à 240 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 1_-_4._FEAMP_-_Reglement.pdf Pertinence: 23% I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP R__R_sum__R__non_technique_ESE_CPER_Guadeloupe.pdf Pertinence: 23% 1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n c e T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 concours_du_patrimoine_catalogue2007_2014p.pdf Pertinence: 23% Concours REGIONAL du PATRIMOINE Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe construit avec vous la mémoire du pays. 2007 à 2014 Maisons de Caractères Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Six lauréats récompensés lors de la 6ème édition du Concours régional du patrimoine dossier_de_presse_PRIE.pdf Pertinence: 23% DOSSIER DE PRESSE Le mardi 6 octobre 2015 SIGNATURE DU PLAN REGIONAL POUR L’INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES DE GUADELOUPE **** P.R.I.E Comité CCEF Guadeloupe 2 / 20 – DOSSIER DE PRESSE / Signature P.R.I.E GUADELOUPE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Signature du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises de Guadeloupe P.R.I.E. 5ème réunion plénière ordinaire - Allocution du Président de la Région Guadeloupe Pertinence: 23% Mesdames et Messieurs, Mes très chers collègues, Promoteur de l’efficacité de l’action publique et partisan d’une approche pragmatique et décentralisée, je partage l’ambition d’une Guadeloupe plus responsable, plus solidaire! Nous, responsables politiques guadeloupéens, sommes bien... 160919_DP_LyceeNumeriqueV2.pdf Pertinence: 22% La collectivité régionale accompagne la transformation numérique des lycées : le président de Région et les conseillers régionaux sur le terrain COMMUNIQUÉ DE PRESSE Le président de Région et les conseillers se rendront au Lycée général et technologique Sonny Rupaire à Sainte-Rose à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La collectivité régionale accompagne la transformation numérique des lycées : le président de Région et les conseillers régionaux sur le terrain Comite_de_suivi_des_fonds_europeens_REUNION_TECHNIQUE_PLURIFONDS281116.pdf Pertinence: 22% REUNION TECHNIQUE PLURIFONDS COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe salle 8 et 9 EVALUATION DE LA COMMUNICATION DES PROGRAMMES 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 EVALUATION DE LA COMMUNICATION SUR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe InterregV2_Application_form.docx Pertinence: 22% 3 PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Application Form Version validated by the steering committee in May 2017 Submitting this form does not imply that the requested subsidy will be granted Applicant’s name : File N° (For internal use) NOTICE All sections of this... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG PO_FEAMP_approuve_3dec2015.pdf Pertinence: 22% Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche PO_FEAMP_approuve_3dec2015.pdf Pertinence: 22% Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 21222324252627 ... Suivant > Dernier >>