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DPGF Modèle de bordereau - TRAVAUX Nota Ce bordereau doit être IMPERATIVEMENT utilisé pour l'élaboration : des dossiers de demande de financement des demandes depaiement des bilans d'opération ATTENTION, ce fichier est traité informatiquement : Merci de ne pas modifier la colonne ID ni...

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Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette...

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DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE ANNEXE 3 – GRILLES D’AUTO-DIAGNOSTIC Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Région Guadeloupe La colonne relative à la notation est réservée au service instructeur. Partie 1 : Egalité femme-homme Questions Réponses Note Structure /4 1. Quel est le secteur...

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ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation...

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PagedeGarde ANNEXE 1.1 - Plan de financement FEDER (coût réel) Cette annexe est composée de 5 parties, dont 4 sont à remplir par le demandeur, dans le cas d'un projet générateur de recettes, supérieur à un montant d'1 million d'€, incluant une opération soutenue au titre du FEDER...

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ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une...

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Référencé par: Appel à projets "Initiatives pour la reconquête de la biodiversité en Outre-Mer" : lancement de la seconde session

Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre...

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Référencé par: Préannonce : un futur appel à projets de recherche et de développement & innovation relatif aux sargasses

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