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Miss ion de préf iguration de l 'agence rég ionale de la b iod ivers ité de Guadeloupe Jean-Sébastien NICOLAS Chargé de mission pour la préfiguration de l'ARB de Guadeloupe septembre 2020 01 Contexte La loi n°2014-58 de modernisation de l’action publique territoriale précise que...

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Page 1 Formulaire aide Collectivités Territoriales – Appel à projets 2020 : Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires Formulaire de demande d’aide financière - Collectivités - Appel à projets 2020 à la mise en place...

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1 Règlement de l’appel à projets : « mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires» REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : « Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des ...

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Type de projets L’Etat et la Région souhaitent apporter leur soutien aux projets garantissant un apport concret permettant une réelle animation et structuration de la filière concernée, en bénéficiant plus particulièrement aux microentreprises (moins de 10 salariés) souvent moins impliquées dans...

ANNEXE 5a ANNEXE 5a : R E C A P I T U L A T I F D E V I S R É - É C R I T U R E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais sur...

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DEVIS VIERGE REMANIE1 Annee 5b R E C A P I T U L A T I F D E V I S D É V E L O P P E M E N T T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et...

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DEVIS VIERGE REMANIE1 R E C A P I T U L A T I F D E V I S PRODUCTION T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais...

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Mise hors d’eau et à 2 x 2 voies de la Voie Verte Dossier d'autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement Version : 2 Date : 03/10/2018 Référence : 1282 ACSES – Caraïbes Aqua Conseil Octobre 2018 - Version 2...

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Appel à candidatures EXposants Contexte et objectifs La Région Guadeloupe a pour ambition de faire de notre archipel un territoire autonome en énergie d’ici 2030 et zéro déchet en 2035. La situation de crise et d’isolement que nous avons connu cette année nous a démontré plus que jamais la...

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Référencé par: Appel à candidature: Village Régional de l’Economie Circulaire

Appel à candidatures Restaurateurs « zéro déchet » Contexte et objectifs La Région Guadeloupe a pour ambition de faire de notre archipel un territoire autonome en énergie d’ici 2030 et zéro déchet en 2035. La situation de crise et d’isolement que nous avons connu...

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