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Ateliers du Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs de Guadeloupe – Juin 2023 Page 2 LA METHODE Un site collaboratif: maguadeloupe-montourisme.fr Atelier tourisme du SRDEII: Lancement du SRDTL/ présentation du diagnostic prospectif / tourisme & attractivité CAGSC Atelier...

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Ateliers du Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs de Guadeloupe – Juin 2023 Page 2 LA METHODE Un site collaboratif: maguadeloupe-montourisme.fr Atelier tourisme du SRDEII: Lancement du SRDTL/ présentation du diagnostic prospectif / tourisme & attractivité CAGSC Atelier...

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MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

1 Direction de l’Agriculture et de la Forêt de la Guadeloupe APPEL A PROJETS LEADER Cahier des charges 1. Principes généraux de LEADER et grandes orientations LEADER est un acronyme pour « liaison entre actions de développement de l’économie rurale ». Il s’agit d’une...

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Référencé par: Lancement de l'appel à projets LEADER Région Guadeloupe

SRDEII Guadeloupe 2023-2028 2 Glossaire des acronymes ............................................................................................................................. 4 Mot du Président...

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DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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/ DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En...

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Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) n o 808/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n o 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) LA...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Joël RABOTEUR Vice-Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

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1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

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Référencé par: La transition énergétique est en marche