Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aides à la continue territoriale". 647 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 301 à 310 sur 647. Résultats par page: 10 25 50 PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 12% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 8% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES RUP_FORUM_DU_290317_DISCOURS.pdf Pertinence: 3% 1 FORUM RUP, 30 – 31 mars 2017, Bruxelles Les Régions Ultrapériphériques ; Terres d’Europe dans le Monde Discours de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Seul le prononcé fait foi Les Régions UltraPériphériques : Vers une Stratégie Renouvelée ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Pertinence: 10% Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement... TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 6% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé CEC_2017_Programme_multilangue.pdf Pertinence: 6% Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe CEC_2017_Programme_multilangue.pdf Pertinence: 6% Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe EP-Cahier_des_charges_Diagnostic_V2017-2.pdf Pertinence: 4% MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC RUP_Forum_310317_DP-Region.pdf Pertinence: 5% 1 Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte 2 Ce Forum constitue une importante... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles convention_CGSS__DP.pdf Pertinence: 5% 1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe << Premier < Précédent ... 28293031323334 ... Suivant > Dernier >>