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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ...

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8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

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Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

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Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

les chiffres clés de l’énergie en guadeloupe oB se rV aT oi re r ég io na l de l ’én er gi e eT d u cl im aT Bilan 2012Publication 2013 aVerTissemenTs auX lecTeurs Les données recueillies sont celles de la Guadeloupe continentale et des îles du Sud (Marie-Galante, Les Saintes...

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Référencé par: L’Obervatoire Régional de l’Energie et du Climat (OREC)

1 ANNEXE 3 Règlement de formation de la Région Guadeloupe Actualisé le 30 mai 2018 2 Sommaire Préambule...

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Référencé par: Plan de formation des agents de la Région Guadeloupe 2018-2020

p.2 AvAnt-propos Le présent document, consacré aux chiffres clés de l’eau et de l’assainissement en Guadeloupe, traduit la volonté des acteurs du territoire d’apporter une information fiable, transparente et accessible sur l’état de ces secteurs. Cette information vise, d’une part, à...

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Référencé par: L’État, la Région Guadeloupe, le Département et l’Office de l’Eau présentent les chiffres clés de l’eau et l’assainissement de Guadeloupe

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Evaluation Stratégique Environnementale de la PPE 2016-2018 de la Guadeloupe et des îles du Sud Rapport environnemental préliminaire 64 Chemin del Prat - 31320 AUZEVILLE Tél. + 33 (0)5 61 73 61 97 - Fax + 33 (0)5 61 73 62 90 Oreade-breche@oreade-breche.fr www.oreade-breche.fr ...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe