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Recueil des actes Ecoutez 2020 Avril Sommaire de la 4me assemblée plénière du 20 avril- pdf - 128 Ko Recueil de l'assemblée plénière du 20 avril - pdf - 4 ,32 Mo ...

Les publications du mois Ecoutez Vous accédez sur cet espace aux délibérations votées par les conseillers régionaux (Commission permanente, Assemblée plénière), aux arrêtés, aux procès-verbaux, à toutes les...

Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur...

Le plan de convergence s’inscrit dans la continuité des orientations définies lors des Assises de l’Outre-mer et arrêtées à l’occasion de la présentation du Livre bleu. Cette démarche a été voulue par le Gouvernement (en application de la Loi de programmation relative à l’égalité réelle entre les...

Cette 9e CTAP sera l’occasion d’un point sur le plan d’actions prioritaires sur l’eau, sur le traitement des sargasses et la question du recyclage des pneus. Mais, suite à la signature du plan de convergence en décembre 2018, elle a pour objet principal l’examen du projet de contrat de convergence...

L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes...

Rapport environnemental 14/11/2019 - Ind5 P a g e 1 | 160 Rapport environnemental EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 14/11/2019 - Ind5 Des précisions ont été apportées en réponse à l’avis de...

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w Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe DOCUMENT PROJET MIS A DISPOSITION DU PUBLIC Version du : v4 du 22/11/19 Par : DEAL Guadeloupe Région Guadeloupe Schéma Régional Biomasse de la Guadeloupe 2 Table des matières 1...

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Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma régional biomasse de la Guadeloupe Avis délibéré n° 2019-66 adopté lors de la séance du 11 septembre 2019 n°Ae : 2019-66 Avis délibéré n° 2019-66 du 11 septembre 2019 – Schéma régional biomasse (SRB) Guadeloupe Page 2 sur 21 ...

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Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE...

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Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets