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Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

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GUADELOUPE 2013 - 2017 GUADELOUPE 2013 - 2017 sOmmAirE 1 2 3 4 5 1ère Conférence Régionale Permanente de la Jeunesse page 8 Convention-cadre relative à la mise en place de la conférence page 10 Charte d’engagement à la Conférence de la Jeunesse page 20 Schéma des Politiques de...

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Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse

Cette convention prévoit la mise en place d’un dispositif régional d’amélioration des relations des entreprises avec la CGSS et le RSI. Il s’agit notamment de recruter des conseillers Sécurité sociale en Entreprise (Co. SSE) qui seront principalement chargés d’informer, de conseiller et...

Durant cette rencontre, un état des lieux des liens entre les deux territoires a été fait. La ville de Jérémie, chef-lieu du département de Grand'Anse, est jumelée avec la commune de Gourbeyre. Par ailleurs, des dispositifs de mobilité en faveur d'étudiants haïtiens de Grand'Anse ont été mis en...

Dans ce contexte, la Collectivité régionale a proposé aux collectivités locales des Antilles françaises et de la Guyane de se mobiliser ensemble afin de lancer un appel à projets conjoints. Ainsi, ce mercredi 3 octobre 2018, en concertation avec les services de l’État, l’ADEME, la DEAL, la...

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LE COUP DE POUCE ÉNERGIE DE LA RÉGION GUADELOUPE, QUESACO ? Le Coup de pouce énergie est une aide régionale exceptionnelle de 220 euros : Accordée sous conditions de ressources et en fonction de la composition du foyer Réservée à un public modeste, résidant en...

Comment intervient la Région ? Ce dispositif prend la forme d’une avance remboursable, sans garantie et à taux zéro pour un montant compris entre 3000 et 15000€ par entreprise, correspondant à 12,5% du chiffre d’affaires réalisé en 2018 , et pour les entreprises nouvellement créées, 12,5% du...