Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 366 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 366. Résultats par page: 10 25 50 la Région Guadeloupe tient sa 6ème Commission Permanente de l’année Pertinence: 58% Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les... Conseil Régional : l'eau, le soutien à l'activité économique, la formation, l'accompagnement des territoires sur leur projet, des équipements sportifs performants étaient au centre de la 7ème commission permanente de l'année Pertinence: 57% Les travaux assurant l’amélioration de la fourniture en eau, l’aide aux agriculteurs et aux agro transformateurs, le soutien aux entreprises, la mise à disposition d’infrastructures sportives performantes étaient à l’ordre du jour de la 7ème commission permanente de l’année ce mercredi 26 mai, sous... Recueil des actes Pertinence: 54% Recueil des actes Ecoutez 2020 Avril Sommaire de la 4me assemblée plénière du 20 avril- pdf - 128 Ko Recueil de l'assemblée plénière du 20 avril - pdf - 4 ,32 Mo ... COMMISSION EXTRA RÉGIONALE DE CITOYENNETÉ (CERC) Pertinence: 51% COMMISSION EXTRA RÉGIONALE DE CITOYENNETÉ (CERC) Ecoutez Vous accédez sur cet espace aux documents relatifs aux travaux de la Commission Extra Régionale réalisés par ses membres issus de la société civile... Commission permanente | l’aide aux entreprises, le soutien à l’innovation, à la formation et la coopération au centre de la troisième commission permanente de l’année. Pertinence: 51% Soutien aux entreprises Au titre de sa compétence en termes de développement économique, la Région Guadeloupe apporte son soutien aux créateurs et chefs d’entreprise au travers de trois principaux dispositifs : L ’Aide Régionale à l’Investissement et à la Création d’Emploi (ARICE), a... Deliberation_et_rapport_CP_avis_defavorable_projet_ordonnance.pdf Pertinence: 51% République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles SOMMAIRE_COMMISSIONS_PERMANENTES_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 50% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Cérémonie d'investiture du président de Région Pertinence: 40% La 1ère séance de droit du conseil régional de la mandature de 2021-2028 se tiendra le: vendredi 2 juillet 2021 à 9 h 30 Pour délibérer sur les points de l’ordre du jour suivant : Election du président du Conseil Régional ; Fixation de la composition de la Commission... SOMMAIRE_RECUEIL_AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 36% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-254 2 CR/20-255 3 CR/20-256 4 CR/20-256 bis 5 CR/20-257 SOMMAIRE DE LA 4ème ASSEMBLEE PLENIERE de 2020 SEANCE DU LUNDI 20 AVRIL 2020 Délibération relative à la détermination des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 36% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>