Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 366 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 366. Résultats par page: 10 25 50 Le transport, l’eau, l’insertion et le soutien à l’audiovisuel au coeur de la deuxième commission permanente de l’année Pertinence: 36% Réunis en commission permanente sous la présidence d’Ary CHALUS le mercredi 3 mars, les élus régionaux ont adopté plusieurs mesures relatives notamment à la continuité des services publics de transport, à la solidarité avec les communes confrontées au manque d’eau, à la formation des publics les... Des aides exceptionnelles adoptées lors de la 10e commission permanente Pertinence: 36% En cette période de crise sanitaire et de catastrophes naturelles, plusieurs aides et subventions ont été accordées aux agriculteurs, au CHU, à Haïti, et aux lycées lors de la 10e commission permanente du conseil régional qui s’est tenue ce jeudi 19 août 2021. Au total ce sont 1 862 060 euros... Commission permanente : Plus d'1 million d'euros votés pour le secteur touristique Pertinence: 36% La 13e commission permanente qui s’est tenue ce samedi 13 novembre 2021 a été l’occasion pour les élus membres de poursuivre dans leur volonté d’accompagner les entreprises affectées par la crise sanitaire. Ainsi, plusieurs décisions ont été adoptées : En faveur du secteur du tourisme ... Commission permanente : Plus de 690 000€ en faveur des étudiantes et de la jeunesse Pertinence: 36% La 14e commission permanente qui s’est tenue ce jeudi 16 décembre 2021 a été l’occasion pour les élus membres de consolider la politique régionale en faveur de la vie étudiante et de la jeunesse. Plusieurs décisions ont été adoptées en ce sens pour un montant de 691 567,52 euros en matière de : ... CHEF DU SERVICE DE CONTROLE JURIDIQUE Pertinence: 35% Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ... l’aide à l’installation de citernes dans les écoles, l’appui à la création d’hébergements touristiques, l’accompagnement à l’accès à l’emploi des jeunes, le soutien aux acteurs culturels étaient au centre de la cinquième commission Pertinence: 35% Les membres de la commission permanente se sont réunis pour la 5ème fois de l’année ce jeudi 15 avril à 10 heures sous la présidence d’Ary CHALUS. Plusieurs politiques publiques régionales ont fait l’objet des délibérations des élus notamment: Eau potable : déploiement de citernes dans les... CONSULTATION DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Pertinence: 32% Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du lundi 26 janvier 2015 , à la direction de la culture et de la... Consultation des recueils des actes administratifs Pertinence: 32% Il est consultable sur rendez-vous. Personnes à contacter : Mme ROCHEMONT : 0590 80 41 85 Mme LUCIUS : 0590 80 40 40 poste 4265 (*) Art. 4. - Le dispositif des délibérations du conseil régional et des délibérations de la commission permanente prises par délégation ainsi que les actes du... JURISTE - service de contrôle juridique (SCJ) Pertinence: 32% Mission : Contrôle des délibérations (hors du champ des marchés publics) et assistance juridique en lien avec les délibérations, sous l’autorité du chef de service du contrôle juridique. Finalité : Contribuer à la légalité des délibérations de la collectivité régionale pour éviter... TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 30% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>