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Subvention de soutien à l’acquisition du matériel de collecte des sargasses Dans un premier temps, il rencontrera, à Grand-Bourg, la Présidente de la Communauté des Communes de Marie-Galante pour la signature de la convention - objet d’une délibération lors de la commission permanente du 5 avril...

Il n’en est rien. Il s’agit uniquement, pour le Président de Région, de sécuriser les actes de la Collectivité et, par ricochet, ceux des communes concernées. En effet, pour pallier l’insécurité juridique qui serait induite par une abrogation pure et simple des C2DT, un retrait des décisions les...

Un comité technique opérationnel (CTO) Saint-Martin/Saint Barthélémy a été constitué par la Région Guadeloupe. Il s’est réunit ce jour à l’Espace régional du Raizet, sous la présidence de Sylvie Gustave Dit Duflot. Ce comité regroupe les principaux acteurs publics et privés qui se sont mobilisés...

C’est pourquoi mercredi 26 et jeudi 27 juillet 2017, une délégation du Conseil Régional, présidée par Ary Chalus, et composée de Conseillers régionaux et des techniciens régionaux, se rendra à Marie-Galante. Il y sera question notamment du plan sargasse - la Région rencontrera les...

BÉNÉFICIAIRES Publics cibles Entreprises de 10 salariés maximum, CA de 700 k€ maximum Ne disposant pas d’expert-comptable au moment de la demande Une même entreprise ne peut recourir qu’à un seul chèque Secteurs d’activités éligibles Tous les secteurs à...

Comment intervient la Région ? La région accorde une subvention allant de 25% à 35% Création : 25% Modernisation, extension, aménagement : 35% Le taux de base de la subvention peut être assorti de bonus territorial ou environnemental BONUS Territorial +10% : création hors Gosier,...

Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur...

Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à projets régional "Mon Archipel, Mon Environnement"

A coté de la programmation officielle, le " in ", et en coordination avec elle, la région souhaite susciter la mise en place d'un festival " off " composé de nombreux évènements musicaux, certes de moindre ampleur mais qui par leur qualité et leur spontanéité feront de cette période de festival une...

Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Soutient aux associations qui s'engagent pour l'environnement