Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 380 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 380. Résultats par page: 10 25 50 La Région Guadeloupe répond aux attentes des SICA cannières pour le financement de la replantation Pertinence: 19% Il s’agissait à travers cette démarche, de répondre à la demande des professionnels du secteur de continuer à bénéficier du dispositif de financement mis en place jusqu’ici au bénéfice des planteurs dans le cadre de la replantation. Ce programme consiste à replanter 2500 ha de cannes par an afin de... 3_-_2._Conference_regionale_permanente_de_la_Jeunesse_-_COMMUNIQUE.pdf Pertinence: 19% Préfecture de la Guadeloupe INVITATION PRESSE « Conférence régionale permanente de la Jeunesse » en Guadeloupe Basse-Terre, le 8 octobre 2013. Face à la situation sociale alarmante des jeunes en Guadeloupe, les autorités et les institutions locales ont fait de l’insertion sociale et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La 3e mandature du Conseil Régional des Jeunes (CRJ) TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 19% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 19% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Première plénière de l’année 2015 du CRJ Pertinence: 18% Ils ont examiné plusieurs projets portés par chacune des quatre commissions (Education et formation , relations internationales et coopération régionale , culture et sport, et développement économique et emploi), et ont voté à l’unanimité le renouvellement de la mandature pour une durée de... Allocution du Président de la Région Guadeloupe à la 2ème Conférence Régionale Permanente de la Jeunesse Pertinence: 18% Monsieur le Préfet de région, Madame la Présidente du Conseil départemental, Chère Josette, Monsieur le Président de l’Association des Maires, Mesdames et Messieurs les Chefs d’édilité, Messieurs les Présidents du CESR et du CCEE, Madame et Messieurs les Présidents des Chambres... CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 17% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Aide au patrimoine bâti Pertinence: 17% Pourquoi ? Pour contribuer à la sauvegarde des édifices ruraux et urbains non protégés au titre de monuments historiques. Pour qui ? Pour : Les communes ; Les organismes propriétaires ; Les propriétaires privés. Pour quelles opérations ? Pour des actions d’entretien du... Victorin LUREL salue la volonté de la présidente du conseil départemental de contracter un emprunt de 80 à 100 M€ et se félicite d’une coopération renforcée Région-Département Pertinence: 17% L’exécutif régional souscrit avec enthousiasme à la « coopération renforcée » souhaitée désormais par le Département et qui se concrétisera à travers une charte en cours de finalisation pour une nouvelle dynamique partenariale entre les deux collectivités. Ce document de base qui établit quatre... Chef de service de l’assistance juridique et du contrôle des actes Pertinence: 15% Activités principales 1.Contrôle des actes de la collectivité projets de rapports et de délibérations présentés en commission permanente et en assemblée plénière ; arrêtés, conventions et avenants aux conventions, contrats … 2.Assistance et conseil juridique aux services ... << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>