Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 380 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 131 à 140 sur 380. Résultats par page: 10 25 50 Appel_a___projets_RDR_VF_Dossier_de_candidatures.pdf Pertinence: 9% [Tapez le titre du document] 2 Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre soumission à l’appel à projets « Route du Rhum-destination Guadeloupe » : Contenu du dossier Pages La liste des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets régional dans le cadre de l'organisation de la Route du Rhum-destination Guadeloupe Appel_a___projets_RDR_VF_Dossier_de_candidatures.pdf Pertinence: 9% [Tapez le titre du document] 2 Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre soumission à l’appel à projets « Route du Rhum-destination Guadeloupe » : Contenu du dossier Pages La liste des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets régional dans le cadre de l'organisation de la Route du Rhum-destination Guadeloupe Reglement_Hosting_Post_PhD_v2.pdf Pertinence: 2% AAP accueil de postdoctorant 2018-2020 Conseil régional de Guadeloupe Appel à projets accueil de post doctorants Au titre du PO-FEDER de Guadeloupe 2014-2020 Pour les années 2018 à 2020 Règlement Date d’ouverture : 14/05/2018 Date de clôture 1ère vague ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1er appel à projets accueil de post-doctorants Pour la période 2018-2020 CTAP_250518_DP.pdf Pertinence: 10% e partage de compétences établi par la loi de nouvelle organisation territoriale de la L République, loi NOTRé, impose de développer des instruments de collaboration entre la Région, le Département et les Etablissements Publics de coopérations intercommunales. Les rôles respectifs de ces... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP_DiscoursPCR_DechetEauSargasses_250518.pdf Pertinence: 3% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ DISCOURS INTRODUCTIF PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL Monsieur ARY CHALUS 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique Vendredi 25 Mai 2018 , 10h Madame la présidente du conseil départemental ; Mesdames et Messieurs les présidents des communautés... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique RÉPONSE AU COMMUNIQUÉ DU SÉNATEUR VICTORIN LUREL RELATIF AUX C2DT* Pertinence: 14% Il n’en est rien. Il s’agit uniquement, pour le Président de Région, de sécuriser les actes de la Collectivité et, par ricochet, ceux des communes concernées. En effet, pour pallier l’insécurité juridique qui serait induite par une abrogation pure et simple des C2DT, un retrait des décisions les... CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 91% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 4% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 2% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture POLLUTION AUX ALGUES SARGASSES: Le Président de Région se rend à Marie-Galante pour le lancement de 2 opérations de soutien aux communes de l’île Pertinence: 15% Subvention de soutien à l’acquisition du matériel de collecte des sargasses Dans un premier temps, il rencontrera, à Grand-Bourg, la Présidente de la Communauté des Communes de Marie-Galante pour la signature de la convention - objet d’une délibération lors de la commission permanente du 5 avril... << Premier < Précédent ... 11121314151617 ... Suivant > Dernier >>