Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 321 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 281 à 290 sur 321. Résultats par page: 10 25 50 Discours_PRC_AG_22_decembre_2014.pdf Pertinence: 24% 1 DISCOURS DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2014 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un budget porteur de croissance, d’emplois, d’espoir et de confiance 1_-_2._Concours_creation_d_entreprise_2010_-_Dossier.pdf Pertinence: 48% Pour la troisième année consécutive, la Région Guadeloupe lance le Concours régional de la création d'entreprise. Ouvert à partir du vendredi 28 mai, il se clôturera le 8 octobre prochain. Cette compétition initiée en 2008, par le président du Conseil régional, s'inscrit dans la politique de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Concours régional de la création d’entreprise 140410_PDRG-SM_1420_tome_1-strategie.pdf Pertinence: 24% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) PDRG-SM_2014-2020-tome_3-finances-VF.pdf Pertinence: 14% 2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) notice3-demande_periode-provisoire.pdf Pertinence: 28% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne -‐ Procédure provisoire programmation 2014-‐2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-‐FSE – CONSEIL REGIONAL ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers Aide régionale aux étudiants Pertinence: 48% Le dispositif « Aide régionale aux étudiants » vise précisément à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes équivalents, ne bénéficiant d'aucune autre forme d'aide (bourse de l'Etat, prêt d'honneur). QUELS SONT LES CRITÈRES D'ATTRIBUTION ? L’aide... dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 13% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets.pdf Pertinence: 9% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 17% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 20% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 26272829303132 ... Suivant > Dernier >>