Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dates de naissance conseil municipal". 80 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 80. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 29% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_Annexes_combinees.pdf Pertinence: 21% Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe Discours_PRC_AG_22_decembre_2014.pdf Pertinence: 23% 1 DISCOURS DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2014 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un budget porteur de croissance, d’emplois, d’espoir et de confiance terra-festival-2015-web.pdf Pertinence: 16% DU 17 AU 25 AVRIL 2015 ABYMES BAiE-MAh Ault CAp ExCEl lEnCE DEShAiES GoSiEr GourBEYr E GoYAvE GrAnD-Bo urG DE MAriE-GA lAntE lAMEntin lE MoulE MornE-à- l’EAu pointE-à- pitrE SAintE-An nE SAint-ClA uDE SAint-frA nçoiS SAintE-ro SE troiS-riv ièrES 12e FES TIVAL du Film d e l’Enviro... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Terra Festival Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 77% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Macte_Dossier_de_Presse__DIDIKO_VM.pdf Pertinence: 31% DOSSIER DE PRESSE 1. La genèse 2. Le Mémorial ACTe : un enjeu régional pour la mémoire ; une fondation pour l’avenir 3. Une architecture qui fait sens… 3.1« Silver roots on a black box » : des racines d’argent sur une boîte noire 3.2 Un centre d’interprétations : 3 espaces ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Mémorial ACTe Macte_Dossier_de_Presse__DIDIKO_VM.pdf Pertinence: 31% DOSSIER DE PRESSE 1. La genèse 2. Le Mémorial ACTe : un enjeu régional pour la mémoire ; une fondation pour l’avenir 3. Une architecture qui fait sens… 3.1« Silver roots on a black box » : des racines d’argent sur une boîte noire 3.2 Un centre d’interprétations : 3 espaces ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe Macte_FR_DP_V11PAGES-1.pdf Pertinence: 18% — 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe Macte_FR_DP_V11PAGES-1.pdf Pertinence: 18% — 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Mémorial ACTe fête ses 1 an ! La Région Guadeloupe annonce la nomination de Jacques MARTIAL au poste de président du Mémorial ACTe Pertinence: 76% La Région Guadeloupe se félicite de l’intérêt manifesté par Jacques MARTIAL, dont les compétences sont largement reconnues, en quittant la présidence de l'Établissement public du parc et de la grande halle de la Villette, à Paris, pour prendre la direction du Mémorial ACTe. De même, le Conseil... << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>