Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 Conférence Territoriale de l’Action Publique du Lundi 14 mai 2020: Allocution du président de la région Guadeloupe Pertinence: 100% Pour preuve, en plus d’apporter 36 millions d’euros sur les 71 millions du plan d’urgence, la région participe également dans le cadre du plan EAU-DOM, à l’accompagnement des EPCI à hauteur d’un million d’euro pour la recherche et la réparation des fuites d’eau et a permis en parallèle le... Fermeture des services Pertinence: 72% Par l'octroi de la journée du vendredi 26 mai 2017, les services reprendront le lundi 29 mai 2017, au matin. CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 71% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... Deliberation_et_rapport_CP_avis_defavorable_projet_ordonnance.pdf Pertinence: 70% République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 64% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 63% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 56% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Mercredi 29 mai 2019, les conseillers régionaux se rassemblent à l’occasion de la 2e Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 55% L’ordre du jour sera le suivant : Adoption du PV de l’Assemblée plénière du 30 janvier 2019, Approbation des statuts de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Mémorial ACTe, Avenant n°1 au marché 17A069 lié aux prestations de services pour la mise en œuvre et la... Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 54% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 9 mai 2016 a été annoncée. ... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 53% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>