Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 Rédacteur territorial principal Pertinence: 52% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 49% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... Conférence Territoriale de l’Action Publique - Lundi 4 mai Allocution du président de la région Guadeloupe Pertinence: 46% Mon unique priorité est la santé et la sécurité des Guadeloupéens. Au cours des dernières semaines, j’ai affirmé à plusieurs reprises ma position : je suis opposé, à une reprise des cours le 11 mai dans les établissements scolaires de notre archipel. Ce choix repose en premier lieu sur les... Allocution du Président de Région Ary CHALUS Gymnase de Grand Bourg de Marie Galante – Jeudi 23 mai 2019 Pertinence: 46% Madame le maire de Grand-Bourg, chère Présidente, Maryse Mesdames et messieurs les élus Mesdames, Messieurs, en vos grades et qualités Ami-e-s marie-galantais.e.s, « Faire de Marie Galante un laboratoire des réussites, un territoire prioritaire, au centre de la politique régionale ! » ... debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 45% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 45% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des débats et des différents votes suite au débat planétaire sur le climat et l'énergie 10 plénière ordinaire de l’année 2019 du Conseil Régional Pertinence: 38% Ci-joint l’ordre du jour de la 10ème réunion plénière ordinaire de l’année 2019 du conseil régional prévue ce lundi 23 décembre 2019, à 9 h 30, à l’hôtel de Région, Adoption des procès-verbaux des séances de l’assemblée plénière des 21 et 31 octobre 2019 Examen et vote de la... 4e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE 2018 Pertinence: 36% L’ordre du jour sera le suivant : 1. Adoption des PV du 30 mai et du 28 juin 2018, 2. Examen et vote de la décision modificative n° 1 du budget 2018, 3. Examen et vote de la délibération relative à l’adhésion de la Région Guadeloupe en qualité de membre associé auprès de l’organisation des... Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 35% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... SOMMAIRE_COMMISSIONS_PERMANENTES_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 33% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>