Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dossier de demande d". 645 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 191 à 200 sur 645. Résultats par page: 10 25 50 Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 20% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... ARDDA_attestations_sur_l_honneur_2.doc Pertinence: 20% ATTESTATIONS SUR L’HONNEUR ET ACTE D’ENGAGEMENT DU CHEF D’ENTREPRISE Date : …………………………………………………. Je soussigné (e) Madame ou Monsieur : …………………………………..………………….………………..…. Agissant en qualité de : ……………..………………………………………...…………………. Représentant l’entreprise : …….…………………………………………………………………. ... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA Aide régionale au développement de la pêche Pertinence: 20% Comment intervient la Région ? La région intervient à hauteur de 50% à 70% du montant total éligible plafonné à 30 000€ tous les 3 ans. Quels sont les dépenses éligibles ? Les dépenses éligibles sont : les travaux concernant la mise aux normes de la coque, du système de... APPEL A CANDIDATURES POUR LA FORMATION EN MOBILITE AU QUEBEC – COHORTE 2018/2021 Pertinence: 20% Dans le cadre de ses dispositifs de formation professionnelle en mobilité, la région Guadeloupe offre depuis 2008 aux demandeurs d’emploi la possibilité de suivre une formation diplômante dans les collègues d’enseignement général et professionnel (Cégep) du Québec. Ces établissements... APPEL A CANDIDATURES POUR LA FORMATION EN MOBILITE AU QUEBEC – COHORTE 2018/2021 Pertinence: 20% Dans le cadre de ses dispositifs de formation professionnelle en mobilité, la région Guadeloupe offre depuis 2008 aux demandeurs d’emploi la possibilité de suivre une formation diplômante dans les collègues d’enseignement général et professionnel (Cégep) du Québec. Ces établissements... AIDE REGIONALE AU DEVELOPPEMENT DES PRODUITS TOURISTIQUES Pertinence: 20% Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500... INFORMATION A L'ATTENTION DES USAGERS DE LA REGION GUADELOUPE Pertinence: 20% A ce jour, nos équipes mettent tout en œuvre pour limiter les conséquences de cette attaque et rétablir nos systèmes au plus vite. Malgré cette situation qui impacte fortement les procédures administratives, les services de la collectivité restent pleinement mobilisés. Dans ce contexte... DEMARCHES_A_EFFECTUER.pdf Pertinence: 20% DEMARCHES A EFFECTUER, PAR LE CANDIDAT, AUPRES DU CONSEIL REGIONAL ETAPE PERIODE 1 Dépôt (ou transmission) des dossiers au conseil régional 3 novembre au 12 décembre 2014 2 Audition des candidats par le comité de sélection semaine du 13 au 16 janvier 2015 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidatures FORMATION PROFESSIONNELLE EN MOBILITE AU QUEBEC - RENTREE AOUT 2015 DEMARCHES_A_EFFECTUER.pdf Pertinence: 20% DEMARCHES A EFFECTUER, PAR LE CANDIDAT, AUPRES DU CONSEIL REGIONAL ETAPE PERIODE 1 Dépôt (ou transmission) des dossiers au conseil régional 3 novembre au 12 décembre 2014 2 Audition des candidats par le comité de sélection semaine du 13 au 16 janvier 2015 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidatures FORMATION PROFESSIONNELLE EN MOBILITE AU QUEBEC - RENTREE AOUT 2015 DEMARCHES_A_EFFECTUER.pdf Pertinence: 20% DEMARCHES A EFFECTUER, PAR LE CANDIDAT, AUPRES DU CONSEIL REGIONAL ETAPE PERIODE 1 Dépôt (ou transmission) des dossiers au conseil régional 3 novembre au 12 décembre 2014 2 Audition des candidats par le comité de sélection semaine du 13 au 16 janvier 2015 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidatures FORMATION PROFESSIONNELLE EN MOBILITE AU QUEBEC - RENTREE AOUT 2015 << Premier < Précédent ... 17181920212223 ... Suivant > Dernier >>