Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 139 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 139. Résultats par page: 10 25 50 Brochure_Octroi_de_Mer_RG_08072020_2-1__3_.pdf Pertinence: 100% Mot du Président Vous avez dit octroi de mer ? Assurer le développement et la sauvegarde de la production locale. Ceci est la base de notre projet politique depuis notre arrivée à la tête de la Collectivité. Cet objectif est encore plus d’actualité aujourd’hui depuis la pandémie de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 97% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 94% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020-OM-Allocution_ouverture.pdf Pertinence: 53% 1 CONFERENCE SUR L’OCTROI DE MER DU 10 JUILLET 2020 MOT DU PRESIDENT Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, Chers guadeloupéennes et guadeloupéens qui m’entendez aujourd’hui, Depuis que vous avez fait confiance à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? octroi-de-mer_CP.png Pertinence: 50% Type de fichier: image/png Référencé par: Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire OCTROI_DE_MER.png Pertinence: 50% Type de fichier: image/png Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer OCTROI_DE_MER.png Pertinence: 50% Type de fichier: image/png Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer 30-06-2016_OCTROI_DE_MER.PNG Pertinence: 50% Type de fichier: image/png Référencé par: Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs octroi_de_mer_publication_de_janvier_2017_Re__partition_des_4___d_OM_2010-2015.xls Pertinence: 50% Feuil1 Répartition de la réserve des 4 % du produit de l'octroi de mer Années 2010 à 2016 Communes 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 1 ABYMES 150,000 € 150,000 € 132,000 € 250,000 € 250,000 € 200,000 € 2 ANSE-BERTRAND 300,000 € 250,000 € 182,000 € 150,000 € 150,000 € 200,000 € 3... Type de fichier: application/vnd.ms-excel Référencé par: Octroi de mer : une aide régionale pour le développement des communes. CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 43% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>