Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 2_-_2._PREGEDD.pdf Pertinence: 2% CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD RAPPORT Octobre 2008 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE – Petit... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 30-06-2016_OCTROI_DE_MER.PNG Pertinence: 36% Type de fichier: image/png Référencé par: Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs 3_-_5._Zoban_-_DOSSIER.pdf Pertinence: 3% 04 avril 2013 Direction de la communication et des relations publiques Hôtel de Région Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Cedex Téléphone : 0590 80 51 21 Fax : 0590 80 51 20 LUTTE CONTRE LA VIE CHERE - CONSOMMATEURS Ouverture du portail des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le portail des consommateurs Zoban 3_-_6._Route_du_Rhum_-_DOSSIER.pdf Pertinence: 3% ROUTE DU RHUM Partenaire majeur exclusif DOSSIER de PRESSE 10ème édition - 0 9 /2 0 1 4 vivez la légende © AFP - Henri ROUDIL / Marchel MOcHet/ DR / captainHaddock |Remi JOUAn / Jean-Marie LIOt / JetSki Mag / Alexis cOURcOUx / Évelyne MÉnARD / Pierrick cOntIn / Denis GUyenOn / Daniel... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Route du Rhum - Destination Guadeloupe 4ème Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 3% L’ordre du jour était le suivant : Approbation du choix du candidat, ainsi que des caractéristiques générales de la délégation de service publique relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit de la Région Guadeloupe; ... 5ème assemblée plénière Pertinence: 12% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... 5ème réunion plénière ordinaire - Allocution du Président de la Région Guadeloupe Pertinence: 14% Mesdames et Messieurs, Mes très chers collègues, Promoteur de l’efficacité de l’action publique et partisan d’une approche pragmatique et décentralisée, je partage l’ambition d’une Guadeloupe plus responsable, plus solidaire! Nous, responsables politiques guadeloupéens, sommes bien... 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pertinence: 55% Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée : 1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ; 2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ; 3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant... 6e réunion plénière de la Région Guadeloupe Vote du Budget Primitif de l’année 2020 - Allocution du Président de la Région Guadeloupe Pertinence: 3% Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Éducation et de l’Environnement, Monsieur le Payeur régional, Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents et Conseillers Régionaux, Mesdames et messieurs en vos grades et qualités, ... 6ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 Pertinence: 17% La 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe se déroulera vendredi 26 juin 2020 à 9H30 Les points à l’ordre du jour seront les suivants : Adoption du Budget primitif de l’exercice 2020 Adoption des rapports 2016, 2017 et 2018 relatifs à la mise... << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>