Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 91 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 91. Résultats par page: 10 25 50 Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 43% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... Première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 Pertinence: 38% La première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 du conseil régional se tiendra le: j eudi 16 janvier 2020, à 9 h 30 à l’hôtel de Région. L’ordre du jour est le suivant : 1) Examen et vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2019 ; 2) Adoption du dispositif... 10 plénière ordinaire de l’année 2019 du Conseil Régional Pertinence: 47% Ci-joint l’ordre du jour de la 10ème réunion plénière ordinaire de l’année 2019 du conseil régional prévue ce lundi 23 décembre 2019, à 9 h 30, à l’hôtel de Région, Adoption des procès-verbaux des séances de l’assemblée plénière des 21 et 31 octobre 2019 Examen et vote de la... 5ème assemblée plénière Pertinence: 12% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... 4ème Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 3% L’ordre du jour était le suivant : Approbation du choix du candidat, ainsi que des caractéristiques générales de la délégation de service publique relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit de la Région Guadeloupe; ... Installation Sportive Mobile: La commission permanente du Conseil régional accorde 266 534 euros aux ligues, comités et associations porteuses de projets d’itinérance Pertinence: 5% Ce projet doit permettre la mise en place d’installations sportives sur des plateaux de proximité, notamment dans les quartiers défavorisés, à proximité de plages ou dans des espaces ruraux ouverts tout public, sous forme de kits sportifs et faisant la promotion des sports, notamment dans les... RETOUR DES SARGASSES: Face aux invasions, la Région Guadeloupe pleinement investie dans la recherche de solutions de collecte et de valorisation Pertinence: 5% En plus du risque sanitaire induit par la fermentation des algues, les échouages massifs impactent fortement des activités économiques majeures telles que le tourisme ou la pêche. L’accumulation de sargasses entrave la progression des bateaux dans les ports et détériore les moteurs. L’odeur... Octroi de mer: la consultation des représentants des secteurs économiques débutera mardi 12 janvier 2016 Pertinence: 36% L’enjeu est important : il s’agira de trouver une solution concertée et acceptable pour tous, visant àfixer des taux (internes et externes) qui permettent de lutter plus efficacement contre l’augmentation des prix à la consommation,tout en favorisant l’emploi à travers le développement des... PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 12% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... RÈGLEMENT GÉNÉRAL D’EXEMPTION PAR CATÉGORIE (RGEC):La Commission européenne exclut l’octroi de mer Pertinence: 36% Ary Chalus salue cette décision qui est l’épilogue d’une mobilisation de longue date des Présidents des collectivités d’outre-mer, ainsi que des parlementaires ultramarins : Une mobilisation qui a débuté dès le 10 Août 2015 aux côtés des représentants des petites et moyennes entreprises de... << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>