Recherche

1 Règlement de l’appel à projets : « mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires» REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : « Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à projet: Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires

1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire

1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire

Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FSE: Fonds Social Européen