Recherche

1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire

1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire

Rapport développement durable 2019 02 01 Le mot du président.............................04 02 Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique.....................06 03 L’archipel guadeloupéen et la Région ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 03 GENÈSE DU PLAN RÉGIONAL EN FAVEUR DE LA JEUNESSE EN DIFFICULTÉ PAR HUGUES-PHILIPPE RAMDINI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 I : Les mesures en faveur de l’emploi des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Bilan du plan régional en faveur des jeunes en difficulté

8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

/ DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France

1 Programme du 97ème Congrès – version du 20/11/2014 à 17h00 PRÉ-PROGRAMME ʺLa force de la proximitéʺ 24 au 27 novembre 2014 Ce 97ème congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique et sociale qui accroît les attentes et les besoins des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France