Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 101 à 110 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 reponse_REGC.pdf Pertinence: 31% Mercredi 23 novembre 2016 Règlement général d’exemption par catégorie M. le président. La parole est à M. Ary Chalus, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Ary Chalus. Madame la ministre des outre-mer, l’article 67 de la loi de finances rectificative... Type de fichier: application/pdf Référencé par: QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 59% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... 30-06-2016_OCTROI_DE_MER.PNG Pertinence: 95% Type de fichier: image/png Référencé par: Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs Pertinence: 95% Ce vote résulte d’une large concertation engagée avec les socioprofessionnels, à la demande du Président du Conseil régional Ary Chalus, visant à fixer des taux (internes et externes) acceptable pour tous, qui permettent de lutter plus efficacement contre l’augmentation des prix à la consommation,... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 31% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... ASSEMBLEE_PLENIERE_28_juin_2016_discrours_PCR.pdf Pertinence: 11% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ 1 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 28 JUIN 2016 Discours du Président du Conseil regional Hémicycle de l’Hôtel de Région, Basse-Terre Présentation et vote du compte administratif 2015 Mes chers Collègues, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séance pléniere consacrée aux résultats de l'audit financier Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 31% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Orec_bilan_2015.pdf Pertinence: 12% -1 OB SE RV AT OI RE R ÉG IO NA L DE L ’ÉN ER GI E ET D U CL IM AT Juillet 2016 LES CHIFFRES CLÉS DE L’ÉNERGIE EN GUADELOUPE - BILAN 2015 - L’approvisionnement énergétique : une dépendance énergétique importante 2 AVERTISSEMENT AU LECTEUR Les données recueillies sont... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des chiffres clés 2015 de l’Energie, en Guadeloupe orec.pdf Pertinence: 11% OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE GUADELOUPE LES CHIFFRES CLES 2015 DE L’ENERGIE 01/07/2016 INVITATION A LA PRESSE « L’Observatoire Régional de l’Énergie et du Climat (OREC) présente les Chiffres clés 2015 de l’Energie en Guadeloupe » Viser l’autonomie énergétique... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des chiffres clés 2015 de l’Energie, en Guadeloupe IGUAVIE : Le Président de Région à l’écoute des difficultés de la filière viande Pertinence: 18% En effet, les professionnels de l’élevage font actuellement face à plusieurs freins à leur développement, parmi lesquels l’absence de visibilité dans le financement de l’encadrement technique des appels d’offres des éleveurs, l’absence de rétroactivité dans l’attribution des subventions du FEADER,... << Premier < Précédent ... 891011121314 ... Suivant > Dernier >>