Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 131 à 140 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-_Schema_regional.pdf Pertinence: 4% JANVIER 2006 5 LE MOT DU PRÉSIDENT 07 LA DÉMARCHE 11 LE PROJET DE SOCIÉTÉ 17 LE DIAGNOSTIC 29 LA STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT 49 LES AXES D’ACTIONS 63 LE SYSTÈME DE SUIVI 83 LES ANNEXES 91 SOMMAIRE «Notre dessein, c’est en effet celui d’une Guadeloupe où l’homme et la femme sont au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions La_Region_adopte_un_budget_2008_en_hausse_de_9_-Discours_du_President_de_Region.doc Pertinence: 6% 31/01/2008 Discours à la plénière du 31 janvier 2008 - adoption du budget 2008 Monsieur le président du Conseil économique et social régional, cher ami Jocelyn JALTON, Monsieur le président – nouveau président – du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement, cher ami Jean-Jacques... Type de fichier: application/msword Référencé par: La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9% La_region_soutient_le_transport_de_dechets_dangereux_-_La_reglementation_relative_au_transport_de_dechets_dangereux.pdf Pertinence: 6% Son Excellence Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre des Affaires étrangères 37 Quai d’Orsay 75007 Paris France Commission européenne, B-1049 Bruxelles/Europese Commissie, B-1049 Brussel – Belgium Telephone: 00- 32 (0) 2 299.11.11. COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 24.2.2010 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux Le Président de Région se félicite d’avoir été entendu par le Président de la République et son gouvernement sur la question du Régime Général d’Exemption par Catégories (RGEC) Pertinence: 22% En effet, partageant le constat que le RGEC en l’état n’était pas entièrement adapté à la situation particulière des régions ultra-périphériques, le Président de la République, M. François Hollande, a décidé de répondre aux souhaits des socio-professionnels et a adressé un courrier politique au... Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 20% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 23% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... Le président de Région en visite dans le Nord Grande-Terre Pertinence: 11% A Anse-Bertrand, l'exécutif régional et le maire Alfred Donna Erie ont tout d'abord fait un point sur l'avancée des dossiers cofinancés par le Conseil régional. Ainsi, ils ont abordé le chantier de la maison pour personnes âgées. Cette petite structure destinée à maintenir les aînés de la commune... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 53% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... Les commissions Pertinence: 12% Les commissions Ecoutez Le Conseil régional élit différents types de commissions pour préparer ses décisions et gérer les affaires courantes de la Région. On distingue ainsi la Commission permanente, les... Les présidents des RUP françaises signent une déclaration commune pour la défense de l’octroi de mer Pertinence: 95% Soulignant les retards pris au niveau national et européen dans ce dossier, les présidents des RUP françaises ou leurs représentants ont signé une déclaration solennelle pour que le dispositif soit reconduit dans les plus brefs délais, en tout cas bien avant la nouvelle date butoir du 31 décembre... << Premier < Précédent ... 11121314151617 ... Suivant > Dernier >>