Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 Un soutien à hauteur de 4 M€ à la commune de Terre-de-Haut dans le cadre de son C2DT d’ici 2021 Pertinence: 24% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de la quasi-totalité des dossiers présentés par la commune, à l’exception de deux projets, dans la limite d’une enveloppe globale de près de 3,9 M€, incluant des travaux... CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 24% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 24% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Avis_CCEE_-_octobre_2023.pdf Pertinence: 23% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Joël RABOTEUR Vice-Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche La Région Guadeloupe et l’Association des Moyennes et Petites Industrie s’unissent pour l’industrie Guadeloupéennes Pertinence: 23% Cette convention concrétise une volonté partagée de la Région et l’AMPI d’unir leurs forces et compétences en faveur du développement des industries locales. Elle offre aux entreprises adhérentes : une meilleure approche chiffrée des activités (en particulier en raison de l'obligation... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 22% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>