Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_CCEE_-_Congres_des_elus___Contrat_de_Convergence___ARBIG_120724__2_.pdf Pertinence: 7% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche La Région Guadeloupe agit pour lutter collectivement contre la vie-chère Pertinence: 17% Ce projet découle du contrat de convergence de la Guadeloupe, dans le cadre de lutte contre la vie chère, qui vise à structurer et accompagner les associations de consommateurs agréées de notre région. L’ objectif est clair : renforcer le pouvoir des consommateurs, améliorer la transparence des... Avis_CCEE_-_juin_2023.pdf Pertinence: 7% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_CCEE_-_decembre_2023.pdf Pertinence: 21% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_CCEE_-_octobre_2023.pdf Pertinence: 23% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Joël RABOTEUR Vice-Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Pertinence: 49% Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Ecoutez Trier par Nom du document Type de document Taille Date d'ajout Ordre ... Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 98% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 27% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 32% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... 08_-_DEAL_DOMAINE_PUBLIC_MARITIME.pdf Pertinence: 15% Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ La Consistance du Domaine Public Maritime naturel – Les principaux acteurs du Littoral. ⚫ Les principes fondamentaux qui régissent le Domaine Public Maritime naturel. Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ Le littoral : espace restreint,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>