Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 151 à 160 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 14% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... Les commissions Pertinence: 3% Les commissions Ecoutez Le Conseil régional élit différents types de commissions pour préparer ses décisions et gérer les affaires courantes de la Région. On distingue ainsi la Commission permanente, les... Les présidents des RUP françaises signent une déclaration commune pour la défense de l’octroi de mer Pertinence: 28% Soulignant les retards pris au niveau national et européen dans ce dossier, les présidents des RUP françaises ou leurs représentants ont signé une déclaration solennelle pour que le dispositif soit reconduit dans les plus brefs délais, en tout cas bien avant la nouvelle date butoir du 31 décembre... Les relations Guadeloupe Martinique sous le signe du renouveau Pertinence: 8% Samedi 23 janvier 2016, le Président de la Collectivité territoriale de Martinique et le Président du Conseil régional de Guadeloupe se sont retrouvés en Martinique pour échanger sur différents sujets d’intérêt commun. Lors de cet échange empreint de simplicité et de convivialité, les deux... Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer Pertinence: 28% Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un... L’Assemblée plénière Pertinence: 5% L’Assemblée plénière Ecoutez Les conseillers régionaux se réunissent au moins une fois par trimestre en Assemblée plénière pour délibérer sur les grandes orientations de la politique de la Région (budget,... Motion de soutien aux entreprises et aux collectivités locales de Guadeloupe dans le cadre de la crise sanitaire et économique engendrée par le Covid-19 Pertinence: 5% Considérant l’ampleur de la crise économique résultant de l’arrêt brutal des activités depuis les mesures de confinement en date du 17 mars 2020, et qui frappe directement les entreprises de la Guadeloupe et singulièrement les très petites entreprises de moins de 5 salariés et sans salariés,... OCTROI_DE_MER.png Pertinence: 100% Type de fichier: image/png Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer OCTROI_DE_MER.png Pertinence: 100% Type de fichier: image/png Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire Pertinence: 28% Ce vote répond aux vives réactions de socioprofessionnels, de représentants des importateurs et du CESR (Conseil économique et social régional) qui avaient affirmé que l’application au 1 er janvier 2016 de la grille tarifaire adoptée le 19 novembre dernier, avait pour effet l’augmentation des... << Premier < Précédent ... 13141516171819 ... Suivant > Dernier >>