Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "qui compose le conseil regional". 1664 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 471 à 480 sur 1664. Résultats par page: 10 25 50 MARIE-GALANTE_260717_DP-LA_REGION_A_MARIE-GALANTE.pdf Pertinence: 6% 26 juillet 2017 LA RÉGION À MARIE-GALANTE La Région Guadeloupe tient ses engagements pour accompagner le développement de Marie-Galante La Région Guadeloupe à Marie-Galante 1 ACTIONS AU PROFIT DES COMMUNES ET COMMISSION PERMANENTE 26 et 27 juillet 2017 « L’usage qui a voulu qu’on parle... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe tient ses engagements pour accompagner le développement de Marie-Galante Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 6% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 6% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Consultation du recueil des actes administratifs Pertinence: 6% Conformément à l'article 4 (*) du décret n°93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe, est mis à la disposition du public, à la direction des affaires juridiques - service documentation du conseil régional. Recueil des actes administratifs du mois de... Seminaire_fonds_europeens__programe__18_fevrier_2016.pdf Pertinence: 5% 9H00 ACCUEIL DES PARTICIPANTS CWTC- Baie Mahault 9H30-9H40 MOTS D'OUVERTURE 9H40-10H00 UN PROJET EN FAVEUR DES ECONOMIES D'ENERGIE FINANCE EN 2007-2013 Présentation d'une video- interventions bénéficiaires Yourri KANCEL, ADEME 10H00-10H20 PRESENTATION DE L' AXE 3 "TRANSITION ENERGETIQUE"... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaires sur les fonds européens consacrés à la transition énergétique CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 5% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Inscription par l’UNESCO du gwo ka au patrimoine culturel immatériel de l’humanité Pertinence: 5% Cette candidature a été présentée avec succès à l’occasion de la 9ème session du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, au siège de l’Organisation des Nations-unies pour l’éducation, la science et la culture . L’exécutif régional accueille cette décision... Annonce des lauréats du 3ème Programme d’Investissements d’Avenir- Guadeloupe Pertinence: 5% La sélection, opérée par le Comité de Pilotage composé des services de l’État, de la collectivité régionale et de Bpifrance, a abouti à une liste de 7 projets lauréats 6 LAURÉATS sur l’axe « projet d’innovation » : YURE PAY porté par l’entreprise YURE HTMS dirigée par Toya... Comité de pilotage programmes européens 2021-2027 Pertinence: 5% L’objectif de cette réunion est de présenter la méthodologie et le calendrier de construction des futurs programmes européens à l’ensemble des partenaires du conseil régional, du conseil départemental et de la Préfecture. Ce COPIL précédera la mise en place de comités techniques spécifiques à... Création d’une structure unique de l’eau: réunion de travail et de concertation Pertinence: 5% Les acteurs présents ont été longuement entendus, et ont salués l'organisation de cette réunion très attendue. Les usagers ont pu faire part de la réalité de leurs situations, et de leurs propositions pour la gouvernance, la gestion, les aspects techniques et financiers de la structure unique de... << Premier < Précédent ... 45464748495051 ... Suivant > Dernier >>