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APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%...

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1 Appel à Projets Mobilité électrique durable Edition 2016 2 1 Objet de l’appel à projets La problématique des modes de déplacements basés sur la prépondérance du véhicule individuel couplée à un mix électrique très...

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APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ...

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APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ...

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séminaire centre remy Nains outa pointe-à-pitre 06/03/ 18 en Prévention Guadeloupe des déchets Cap sur l e réemploi dossier d e presse 2 La Région Guadeloupe, le Conseil départemental de la Guadeloupe et l’ADEME organisent une journée technique sur la prévention des déchets et...

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Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre...

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ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une...

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PagedeGarde ANNEXE 1.1 - Plan de financement FEDER (coût réel) Cette annexe est composée de 5 parties, dont 4 sont à remplir par le demandeur, dans le cas d'un projet générateur de recettes, supérieur à un montant d'1 million d'€, incluant une opération soutenue au titre du FEDER...

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Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123   AMORCE/ADEME –...

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Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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