Recherche

REUNION TECHNIQUE FSE COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe, salle des élus BILAN DU PROGRAMME FSE 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 TABLEAU FINANCIER PAR AXE ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe

REUNION TECHNIQUE PLURIFONDS COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe salle 8 et 9 EVALUATION DE LA COMMUNICATION DES PROGRAMMES 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 EVALUATION DE LA COMMUNICATION SUR...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe

Comment se connecter au site de la région pour le volet 2 du Fonds National de Solidarité ? SE ANSANM NOU KE RIVE 1 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur « s’identifier avec France connect » SE ANSANM NOU KE RIVE 2 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur le logo...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

La 14e commission permanente qui s’est tenue ce jeudi 16 décembre 2021 a été l’occasion pour les élus membres de consolider la politique régionale en faveur de la vie étudiante et de la jeunesse. Plusieurs décisions ont été adoptées en ce sens pour un montant de 691 567,52 euros en matière de : ...

Remboursement de la taxe spéciale de consommation sur les carburants (T.S.C.) au profit de 153 artisans-taxis : 361 725 € Le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 et le confinement décrété depuis le 17 mars 2020 impactent l’activité des artisans-taxis qui subissent des pertes financières...

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020 Projet de stratégie territoriale soumis à consultation 1/32 Stratégie territoriale du CPER – Version projet soumise à consultation SOMMAIRE Les six thématiques du CPER 1. Infrastructures et services collectifs de base, vulnérabilité des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe du futur contrat de plan État-Région

En cette période de confinement, les membres de la commission permanente se sont réunis en visioconférence afin de délibérer rapidement sur le déblocage des fonds nécessaires à l’application des mesures d’urgence. Parmi les points inscrits à l’ordre du jour, les conseillers régionaux se sont...

Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est...

Açores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 1) Mis à part les problèmes abordés dans ce document, existe-t-il d’autres problèmes qu’il convient de soulever si l’on considère l'avenir de la structure du POSEI? À quoi...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche