Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "trois octroi de mar". 547 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 511 à 520 sur 547. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 4% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 3% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe depliant_aides_entreprise_HD.pdf Pertinence: 7% COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC dp_97congresAMF.pdf Pertinence: 12% / DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France festival_avignon_dossier_de_presse_AvignonRG15_WEB-300615.pdf Pertinence: 5% ON T'APPELLE VÉNUS / POPUL'HAIR NOIR DE BOUE ET D’OBUS ATTENTION CHUTES DE FEMMES CA VA DÉCOIFFER / DOMINO / MARCHE LE BAL NÈGRE OU L'AFFAIRE DE LA RUE BLOMET Venez nous rencontrer au Bureau « REGION GUADELOUPE » 101 rue Carreterie – 84000 AVIGNON LA REGION GUADELOUPE ACCOMPAGNE 2 La... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Guadeloupe fait son théâtre en Avignon ! festival_du_film_des_droits_de_l_homme__The_programme_FIFDH_guadeloupe_2015.pdf Pertinence: 6% FestivaL internationaL du FiLm des droits de L’Homme 2e * FiLms rencontres - débats avec Les réaLisateurs * en itinérance dans 8 villes de guadeloupe 9 - 16 octobre 2015 www.festival-droitsdelhomme.org/guadeloupe programme 2 un groupe de jeunes militants pacifistes s’est attaqué à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Festival International du Film des Droits de l'Homme festival_du_film_des_droits_de_l_homme__The_programme_FIFDH_guadeloupe_2015.pdf Pertinence: 6% FestivaL internationaL du FiLm des droits de L’Homme 2e * FiLms rencontres - débats avec Les réaLisateurs * en itinérance dans 8 villes de guadeloupe 9 - 16 octobre 2015 www.festival-droitsdelhomme.org/guadeloupe programme 2 un groupe de jeunes militants pacifistes s’est attaqué à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Festival International du Film des Droits de l'Homme formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_-1-1.doc Pertinence: 18% FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide à la mobilité des résidents des îles du Sud évolue formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_-1-1.doc Pertinence: 18% FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide à la mobilité maritime: Guad'îles évolue formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_.pdf Pertinence: 15% La Région construit la Guadeloupe de demain FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Aide à la mobilité maritime: Guad'îles évolue << Premier < Précédent ... 49505152535455 Suivant > Dernier >>