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1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

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Référencé par: La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets

1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

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Référencé par: AAP Bâtiment exemplaire (édition 2017)

1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

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Référencé par: AAP Bâtiment exemplaire (édition 2017)

1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes...

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Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

1 NOTICE DE LA DEMANDE DE PAIEMENT MESURE 16 – COOPERATION 1- QUI PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D’UNE SUBVENTION ? Seuls les demandeurs qui se sont vu notifier l’attribution d’une subvention par le biais d’une décision juridique peuvent demander le paiement de cette subvention et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM...

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Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ...

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Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%...

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Référencé par: Appel à projets sur l'ECLAIRAGE PERFORMANT

DPGF Modèle de bordereau - TRAVAUX Nota Ce bordereau doit être IMPERATIVEMENT utilisé pour l'élaboration : des dossiers de demande de financement des demandes depaiement des bilans d'opération ATTENTION, ce fichier est traité informatiquement : Merci de ne pas modifier la colonne ID ni...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123   AMORCE/ADEME –...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert