Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 2020-OM-Allocution_ouverture.pdf Pertinence: 43% 1 CONFERENCE SUR L’OCTROI DE MER DU 10 JUILLET 2020 MOT DU PRESIDENT Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, Chers guadeloupéennes et guadeloupéens qui m’entendez aujourd’hui, Depuis que vous avez fait confiance à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 39% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... La Région Guadeloupe a réaffirmé son soutien plein et entier au monde de l’entreprise Pertinence: 38% Cette rencontre a été l'occasion pour l’exécutif régional de rappeler la volonté de la collectivité de travailler en étroite collaboration avec les chefs d'entreprises guadeloupéens, créateurs d'activités économiques et d'emplois. Victorin LUREL a également rappelé le rôle d'amortisseur de la... le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 37% A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,... 5ème assemblée plénière Pertinence: 35% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 34% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf Pertinence: 33% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 Pertinence: 33% La première réunion plénière ordinaire de l'exercice 2020 du conseil régional se tiendra le: j eudi 16 janvier 2020, à 9 h 30 à l’hôtel de Région. L’ordre du jour est le suivant : 1) Examen et vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2019 ; 2) Adoption du dispositif... La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 32% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... reponse_REGC.pdf Pertinence: 31% Mercredi 23 novembre 2016 Règlement général d’exemption par catégorie M. le président. La parole est à M. Ary Chalus, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Ary Chalus. Madame la ministre des outre-mer, l’article 67 de la loi de finances rectificative... Type de fichier: application/pdf Référencé par: QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>