Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 Un soutien à hauteur de 4 M€ à la commune de Terre-de-Haut dans le cadre de son C2DT d’ici 2021 Pertinence: 25% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de la quasi-totalité des dossiers présentés par la commune, à l’exception de deux projets, dans la limite d’une enveloppe globale de près de 3,9 M€, incluant des travaux... CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 25% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 25% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer La Région Guadeloupe et l’Association des Moyennes et Petites Industrie s’unissent pour l’industrie Guadeloupéennes Pertinence: 23% Cette convention concrétise une volonté partagée de la Région et l’AMPI d’unir leurs forces et compétences en faveur du développement des industries locales. Elle offre aux entreprises adhérentes : une meilleure approche chiffrée des activités (en particulier en raison de l'obligation... Avis_CCEE_-_octobre_2023.pdf Pertinence: 23% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Joël RABOTEUR Vice-Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 23% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>