Recherche

PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE

27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national de la cinématographie...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel

L’action régionale vise à valoriser l’image de notre archipel, à favoriser la structuration, la production culturelle locale et à faire de l’industrie cinématographique et audiovisuelle un secteur économique à part entière. Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Dans le cadre...

VIE SOMMET DES CHEFS D’ETATS ET DE GOUVERNEMENTS DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE Antigua-et-Barbuda Bahamas Barbade Belize Colombie Costa Rica Cuba Dominique République dominicaine Salvador Grenade Guatemala Guyana Haïti Honduras Mexique Jamaïque Nicaragua Panama...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 5e Sommet des Chefs d’Etats et de Gouvernements de l’Association des Etats de la Caraïbe - AEC

République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles

Pourquoi ? Pour permettre aux établissements publics et privés sous contrat d’association avec l’Etat de mener à bien leurs projets d’échanges et réaliser leurs voyages d’étude. Pour qui ? Les établissements publics ; Les établissements privés sous contrat d’association avec l’Etat. ...

Contexte et Cadre réglementaire Mise en œuvre du programme de développement local pour les acteurs locaux "Leader" (articles 42 à 44 du règlement UE 1305/2013) financé par le FEADER ainsi que l'animation du réseau rural Guadeloupe (articles 52 à 54 du règlement UE 1305/2013). Missions et...

Contexte et Cadre réglementaire Obligations fondamentales en rapport avec les objectifs de l’évaluation (Article 54 du règlement commun 1303/2013), l’utilisation des indicateurs (Article 27), les dispositions relatives aux ressources et moyens (Articles 56 et 57), les responsabilités et...

Cadre réglementaire Obligation fondamentale (Articles 59, 110-1c, 110-2d, 115 à 117 du règlement commun 1303/2013), par laquelle les états membres et les AG sont chargés d'établir les stratégies de communication, mise en place d'un site ou d'un portail web unique fournissant des informations sur...

Contexte et Cadre réglementaire Suivi des dossiers financés par les 4 fonds FEDER, FSE, FEADER et FEAMP (articles 73, 74, 125-3b, 125-3e, 125-3g, 125-4a, 125-4c, 125-4d, 125-4e du règlement 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP). Missions et...