Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "FORMULAIRE D". 74 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 74. Résultats par page: 10 25 50 INFORMATION A L'ATTENTION DES USAGERS DE LA REGION GUADELOUPE Pertinence: 36% A ce jour, nos équipes mettent tout en œuvre pour limiter les conséquences de cette attaque et rétablir nos systèmes au plus vite. Malgré cette situation qui impacte fortement les procédures administratives, les services de la collectivité restent pleinement mobilisés. Dans ce contexte... Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers Pertinence: 17% Comme dans toutes les régions de l’espace communautaire, l’Union européenne contribue au financement de projets novateurs en Guadeloupe, au titre de la politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale. Cette action est destinée à réduire les disparités économiques et sociales à... Financement de stages ou formations extra-régionaux 2024-2025 Pertinence: 29% QUEL EST L’OBJECTIF ? L’aide extra-régionale permet à un étudiant, dans le cadre de la validation de sa formation : d'effectuer un stage pratique en entreprise à l'étranger et d'appréhender ainsi son fonctionnement. d'optimiser ses connaissances linguistiques. QUELS SONT LES... FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche Pertinence: 29% Il fait partie des quatres fonds structurels et d’investissement européens (fonds ESI) avec le FEDER, le FSE et le FEADER. Ces fonds, qui se complètent, visent à stimuler la relance par la croissance et l’emploi en Europe. Le Fonds à pour objectif de soutenir l'aide aux pêcheurs afin... Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 21% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 21% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 24% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... Dêpot de dossier - Aide régionale à l’amélioration de l’habitat (ARAH) Pertinence: 8% Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison... Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 21% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie Pertinence: 21% C’est dans le contexte de cette politique régionale active en matière d’environnement que la collectivité va accueillir sur son territoire le 6 juin prochain le grand Débat Citoyen Planétaire sur le Climat et l’Energie. Inscrivez-vous à ce débat en complétant le Formulaire et envoyez-le à... << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>