Recherche

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma régional biomasse de la Guadeloupe Avis délibéré n° 2019-66 adopté lors de la séance du 11 septembre 2019 n°Ae : 2019-66 Avis délibéré n° 2019-66 du 11 septembre 2019 – Schéma régional biomasse (SRB) Guadeloupe Page 2 sur 21 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe

République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L’aide régionale à la modernisation de la flotte de pêche

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: L’aide régionale à la transformation-commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le Schéma Régional de Développement de l’Aquaculture Marine

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ...

Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-254 2 CR/20-255 3 CR/20-256 4 CR/20-256 bis 5 CR/20-257 SOMMAIRE DE LA 4ème ASSEMBLEE PLENIERE de 2020 SEANCE DU LUNDI 20 AVRIL 2020 Délibération relative à la détermination des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche