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FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification...

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Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes

www.nouveauxregardsff.com nouveaux regards film FESTIVAL 2019 -1 sommaire LE FESTIVAL : CONCEPT ET OBJECTIFS.............................. 2 LES LIEUX DU FESTIVAL.................................................... 3 ...

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Référencé par: Le Festival Nouveaux Regards ed. 2019

www.nouveauxregardsff.com nouveaux regards film FESTIVAL 2019 -1 sommaire LE FESTIVAL : CONCEPT ET OBJECTIFS.............................. 2 LES LIEUX DU FESTIVAL.................................................... 3 ...

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Référencé par: Nouveaux Regards 2019, Bon festival à tous!

DOSSIER DE PRESSE Le mardi 6 octobre 2015 SIGNATURE DU PLAN REGIONAL POUR L’INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES DE GUADELOUPE **** P.R.I.E Comité CCEF Guadeloupe 2 / 20 – DOSSIER DE PRESSE / Signature P.R.I.E GUADELOUPE ...

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Référencé par: Signature du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises de Guadeloupe P.R.I.E.

COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être...

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Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC

Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014-2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-FSE– CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER –...

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Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière DEEE professionnels REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp ...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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