Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 91 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 91. Résultats par page: 10 25 50 10 plénière ordinaire de l’année 2019 du Conseil Régional Pertinence: 47% Ci-joint l’ordre du jour de la 10ème réunion plénière ordinaire de l’année 2019 du conseil régional prévue ce lundi 23 décembre 2019, à 9 h 30, à l’hôtel de Région, Adoption des procès-verbaux des séances de l’assemblée plénière des 21 et 31 octobre 2019 Examen et vote de la... 4ème Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 3% L’ordre du jour était le suivant : Approbation du choix du candidat, ainsi que des caractéristiques générales de la délégation de service publique relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit de la Région Guadeloupe; ... 5ème assemblée plénière Pertinence: 12% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... 5ème réunion plénière ordinaire - Allocution du Président de la Région Guadeloupe Pertinence: 14% Mesdames et Messieurs, Mes très chers collègues, Promoteur de l’efficacité de l’action publique et partisan d’une approche pragmatique et décentralisée, je partage l’ambition d’une Guadeloupe plus responsable, plus solidaire! Nous, responsables politiques guadeloupéens, sommes bien... 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pertinence: 55% Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée : 1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ; 2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ; 3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant... 6e réunion plénière de la Région Guadeloupe Vote du Budget Primitif de l’année 2020 - Allocution du Président de la Région Guadeloupe Pertinence: 3% Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Éducation et de l’Environnement, Monsieur le Payeur régional, Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents et Conseillers Régionaux, Mesdames et messieurs en vos grades et qualités, ... 6ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 Pertinence: 17% La 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe se déroulera vendredi 26 juin 2020 à 9H30 Les points à l’ordre du jour seront les suivants : Adoption du Budget primitif de l’exercice 2020 Adoption des rapports 2016, 2017 et 2018 relatifs à la mise... 7,9 M€ mobilisés autour du C2DT de la ville de Capesterre Belle-Eau d’ici 2020 Pertinence: 6% Après des échanges particulièrement courtois et constructifs avec le maire et les élus de la ville, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir l’ensemble des projets communaux à l’exception de la construction d’une médiathèque, dans le cadre d’une enveloppe globale de près de 7,9M€ et de... Allocution du Président de Région Ary CHALUS Gymnase de Grand Bourg de Marie Galante – Jeudi 23 mai 2019 Pertinence: 6% Madame le maire de Grand-Bourg, chère Présidente, Maryse Mesdames et messieurs les élus Mesdames, Messieurs, en vos grades et qualités Ami-e-s marie-galantais.e.s, « Faire de Marie Galante un laboratoire des réussites, un territoire prioritaire, au centre de la politique régionale ! » ... Allocution du Président de la Région Guadeloupe Remise du rapport du CESER « Relever méthodiquement les défis du déconfinement et de la relance des activités » Pertinence: 3% Monsieur le président du Conseil Économique et Social, Madame la présidente du Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement, Mesdames et Messieurs les conseillers, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, Chers collègues, Je suis heureux d’être présent parmi vous ce... << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>