Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 91 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 91. Résultats par page: 10 25 50 Octroi de mer : une aide régionale pour le développement des communes. Pertinence: 36% Lors de la Commission permanente du mardi 27 décembre 2016, les Conseillers régionaux se sont prononcés en faveur d’une répartition équitable de la dotation des communes. Ramenée au prorata de la population, cette nouvelle répartition avantage les petites communes telles que Terre-de-haut,... QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 49% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... Déchets, cyclotron, octroi de mer ou encore loi NOTRé : les élus de la majorité régionale en Séminaire Pertinence: 36% Ce second séminaire de l’année, consacré aux grandes orientations et à la politique générale, a permis de rassembler les conseillers régionaux autour de questions prioritaires du programme d’actions de la Collectivité régionale. À l’ordre du jour : La santé avec la construction du nouveau... ZIKA : Ary Chalus a participé à la réunion de travail organisée en urgence par la Ministre de la Santé Pertinence: 9% Après avoir exposé l’avancée du virus Zika en Guadeloupe (cas confirmés, foyers épidémiologiques), Ary Chalus Député et Président du Conseil Régional de Guadeloupe a rappelé l’importance et l’urgence de porter l’attention nécessaire sur les femmes enceintes des territoires à risques. Il a... La Région s’engage à verser 4,5 M€ de subventions à la ville de Basse-Terre et à réaliser 35 M€ de travaux d’ici 2020 Pertinence: 6% Après discussion avec le maire et les élus de la ville, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de plus de 4,5M€ (sur 8 M€ sollicités par la municipalité) et de réaliser en maitrise d’ouvrage directe 35 M€ de travaux dans... La Région Guadeloupe mobilisera un peu plus de 7,5 M€ sur les 6 prochaines années pour financer les projets de la ville de Morne-à-l’Eau Pertinence: 6% Après analyse approfondie de l’ensemble des dossiers présentés par la ville, il a été décidé de donner une suite favorable à la quasi-totalité des projets communaux, pour un montant total légèrement supérieur à 7,5 M€ d’ici à 2021. Au nombre de ces chantiers qui bénéficieront ainsi de l’appui... La Région mobilisera un peu plus de 7 M€ sur les six prochaines années pour financer les projets de la ville de Petit-Bourg Pertinence: 6% L’analyse approfondie de l’ensemble des dossiers présentés par la ville, a conduit la collectivité régionale à donner son accord pour l’accompagnement de la quasi-totalité des projets communaux, pour un montant total de 7,2 M€. La Région Guadeloupe financera ainsi: pour partie le projet de... C2DT avec la ville de Bouillante : un contrat de 6 ans pour 4,530M€ Pertinence: 6% Le C2DT prévoit ainsi une participation de la région Guadeloupe à hauteur de 4,530M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels, notamment :... La collectivité s’engage à mobiliser plus de 6,8 M€ de financements régionaux en soutien aux projets de la commune du Lamentin Pertinence: 6% Après discussion avec le maire et les élus de la commune, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre du développement économique, de l’aménagement du territoire et de la cohésion sociale. L’enveloppe globale de 6 827 000 € d’ici 2021, se répartit... La Région Guadeloupe a réaffirmé son soutien plein et entier au monde de l’entreprise Pertinence: 13% Cette rencontre a été l'occasion pour l’exécutif régional de rappeler la volonté de la collectivité de travailler en étroite collaboration avec les chefs d'entreprises guadeloupéens, créateurs d'activités économiques et d'emplois. Victorin LUREL a également rappelé le rôle d'amortisseur de la... << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>