Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 101 à 110 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 FEADER__Orientation_strategique_2_V2.zip Pertinence: 2% Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural SRDEII_Schema_Regional_de_Developpement_Economique.pdf Pertinence: 3% SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 3% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 4% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 4% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 2% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Formu_demande_aide_GUA_M1_V1.doc Pertinence: 5% DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information DP-RegionCanal_.pdf Pertinence: 2% PARTENARIAT RÉGION GUADELOUPE C+ ANTILLES POUR LE SOUTIEN DE LA PRODUCTION AUDIOVISUELLE LOCALE+ SO M M A IR E2 COMMUNIQ UÉ DE PRESSE LE MOT D’ARY CHALUS LE MOT D’ADR IEN BOURREA U LA REGION G UADELOUPE U N ACTEUR MA JEUR DANS LE PAYS AGE AUDIOVI SUEL C+ AU C OEUR DES PRO DUCTIONS... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe et Canal+ Antilles Annoncent les Lauréats de l'appel à projets de leurs fonds commun AAP_biodechet_CC.pdf Pertinence: 3% Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe DP__Region-Guadeloupe-Rentre__e_Scolaire2019.pdf Pertinence: 3% RENTRÉE SCOLAIRE 2019-2020: VISITE DES TRAVAUX DANS LES LYCEES DOSSIER DE PRESSE Rentrée scolaire 2019: Le Président de Région et les conseillers régionaux visitent les lycées... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rentrée scolaire 2019: Le Président de Région et les conseillers régionaux visitent les lycées de Guadeloupe << Premier < Précédent ... 891011121314 ... Suivant > Dernier >>