Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 201 à 210 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 11% Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de chacune d’elles : Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 Communication : étude sur l’impact... La Région s’engage à verser 2,9 M€ de subventions à la commune de La Désirade d’ici 2021 Pertinence: 8% Après discussion avec le maire et les élus de la ville, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de 2,9M€. Au nombre des chantiers portés par la ville et qui bénéficieront de l’appui financier de la région, la... La Région Guadeloupe accompagnera la ville du Gosier pour plus de 8 M€ dans le cadre de son C2DT d’ici 2020 Pertinence: 8% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de l’ensemble des dossiers prioritaires présentés par la commune, dans la limite d’une enveloppe globale de plus de 8 M€ sur la période 2015-2020. Parmi les chantiers qui... C2DT Goyave : un contrat de 6 ans pour 6,6M€ Pertinence: 6% Le document prévoit ainsi une participation de la région Guadeloupe à hauteur de 6 602 695€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels : ... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 62% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... ROUTE DU RHUM – DESTINATION GUADELOUPE: LE COMITÉ DE PILOTAGE SE RÉUNIT POUR LA SIGNATURE OFFICIELLE DU PARTENARIAT TITRE Pertinence: 8% Le départ de la Route du Rhum - Destination Guadeloupe, reliant les villes de Saint-Malo et de Pointe-à-Pitre, sera donné en Bretagne le 4 novembre 2018. Cette course mythique qui a lieu tous les 4 ans, fêtera en 2018 ses quarante ans. Ce rendez-vous est, pour la Région Guadeloupe, un vecteur... La Région Guadeloupe accueille la Karujet, du 10 au 13 avril 2014 Pertinence: 5% La Karujet - Destination Guadeloupe donne ainsi le coup d'envoi d'une belle saison nautique, riche en manifestations et émotions. Au cours des dernières années, la mobilisation de la Région pour le développement des événements sportifs autour du nautisme a été renforcée. En effet, 2014 est une... La Région Guadeloupe et l’Association des Moyennes et Petites Industrie s’unissent pour l’industrie Guadeloupéennes Pertinence: 8% Cette convention concrétise une volonté partagée de la Région et l’AMPI d’unir leurs forces et compétences en faveur du développement des industries locales. Elle offre aux entreprises adhérentes : une meilleure approche chiffrée des activités (en particulier en raison de l'obligation... Rédacteur territorial principal Pertinence: 74% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 36% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 9 mai 2016 a été annoncée. ... << Premier < Précédent ... 18192021222324 Suivant > Dernier >>